La consultation du site internet librairie-monastere.fr suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.
Editeur du site :
Monastère de la Transfiguration
Directeur de la publication, responsable légal : Etienne RAGOT
Adresse Postale :
Monastère de la Transfiguration
La Vasserie
24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU
FRANCE
Adresse électronique (E-Mail) : contact@monastere-transfiguration.fr
Déclaration à la CNIL : 1816572
Hébergeur :
Le site librairie-monastere.fr est développé, maintenu et hébergé en France sur les serveurs de la société : OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
1 - Informations :
Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet librairie-monastere.fr sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part du monastère de la Transfiguration à l'égard de tout produit ou service :
Le monastère de la Transfiguration décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
Le monastère de la Transfiguration a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
Le monastère de la Transfiguration n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, Le monastère de la Transfiguration ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.
La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité du monastère de la Transfiguration ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.
2 – Modifications :
Le monastère de la Transfiguration se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site Internet, quelle que soit leur nature.
3 - Formulaire de contact :
Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de commande ou de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Le monastère de la Transfiguration s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet du monastère de la Transfiguration sont exclusivement destinées à l'usage du monastère de la Transfiguration.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : Monastère de la Transfiguration, La Vasserie, 24120 Terrasson-Lavilledieu.
4 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle :
Toute utilisation de tout ou partie du site internet librairie-monastere.fr ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.
Selon les règles du droit commun, librairie-monastere.fr pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L'internaute ne peut communiquer tout ou partie du site Internet librairie-monastere.fr à des tiers même s'ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée des dites données.
L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site Internet librairie-monastere.fr et les données qu'ils contiennent (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site librairie-monastere.fr .
L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.
5 - Contrefaçon :
Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du monastère de la Transfiguration est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage.